Projet Emblème de Nancy : le maire retire le permis de construire modificatif

Mathieu Klein porte un coup au promoteur immobilier Nouvel Habitat

Nouveau rebondissement dans l'affaire du projet Emblème autour de la tour Thiers, la mairie retire un permis de construire modificatif validé par l'ancienne équipe municipale le lendemain des élections...

A peine battue la veille aux dernières municipales, l'ancienne équipe avait signé le 29 juin un permis de construire modificatif pour le projet Emblème mené par Nouvel Habitat. Il s'agit du énième rebondissement pour ce projet immobilier controversé. Nous avons par le passé publié deux articles sur le projet Emblème qui prévoit la construction d'un immeuble de huit étages sur l'emprise d'une galerie marchande. Le premier était titré « Étranges affaires immobilières à Nancy et Pont-à-Mousson ». Le deuxième : « Tour Emblème à Nancy : le parquet a ouvert une enquête préliminaire ». Enfin, nous avions signalé le 8 juillet la signature du permis de construire modificatif le lendemain des élections perdues. L'Est Républicain avait pour sa part très confraternellement parlé de « rumeurs » à propos de l'un de nos articles.

« J’avais eu la désagréable surprise de constater la signature par l’ancienne équipe municipale d’une modification du permis de construire initial le 29 juin, au lendemain du 2e tour des élections » a indiqué le nouveau maire de Nancy, Mathieu Klein au cours d'une conférence de presse. « _Les services juridiques de la ville, dans l’attente des résultats du rapport commandé à un organisme indépendant et dont les conclusions sont attendues fin septembre, ont identifié "un vice de forme", suffisamment caractérisé pour procéder à ce retrait _ », rapporte l'Est Républicain.

Certains points du permis modificatif attirent l'attention. La signature sur le permis est celle de l'adjoint au maire Claude Grandemange. La signature est la même sur toutes les pages du documents et l'on comprend qu'il s'agit probablement d'un tampon apposé sur chaque page.

La signature est d'ailleurs un peu différente de la signature manuscrite de l'adjoint. Il n'y a donc aucun moyen de s'assurer de la présence de Claude Grandemange en mairie le 29 juin. En outre, les actes administratifs doivent accueillir une signature manuscrite ou à défaut une signature électronique (procédé encadré).

La nouvelle équipe municipale a-t-elle tiqué sur cette signature ? Ou sur la modification sensible des façades dans le projet modificatif soumis par Nouvel Habitat ?

Contacté pour s'exprimer sur ce revers qui complique le projet Emblème, Alexis Merlin, patron de Nouvel Habitat, a refusé de répondre à nos questions, estimant que « le traitement de l’information qui vous est confiée n’apparaît pas comme objectif ».

Interrogée par Reflets début septembre, la mairie de Nancy indiquait sa volonté de revenir sur ce projet si cela était juridiquement possible. Il semble que les juristes aient donné un premier avis.