Ayrault et le TSCG : WTF ?

Ils sont forts ces socialistes, très forts. Leur premier ministre le formidable JMA vient de vendre le TSCG à l’assemblée nationale avec une belle conviction. C’était beau et émouvant à la fois. Mais que disaient-ils tous ces socialistes il y a moins d’un an, à propos de la règle d’or qu’ils jurent ne pas voter aujourd’hui avec le TSCG ?

 

Remember…

 

Ah ils en voulaient pas du TSCG, ça c’est certain. Mais parce que le TSCG d’aujourd’hui, ce n’est donc plus du tout une règle d’or, non, non, non.

Il suffit de le lire pour s’en rendre compte. Petit passage savoureux :

a) la situation budgétaire des administrations publiques d’une partie contractante est en équilibre ou en excédent;

b) la règle énoncée au point a) est considérée comme respectée si le solde structurel annuel des administrations publiques correspond à l’objectif à moyen terme spécifique à chaque pays, tel que défini dans le pacte de stabilité et de croissance révisé, avec une limite inférieure de déficit structurel de 0,5 % du produit intérieur brut aux prix du marché. Les parties contractantes veillent à assurer une convergence rapide vers leur objectif à moyen terme respectif. Le calendrier de cette convergence sera proposé par la Commission européenne, compte tenu des risques qui pèsent sur la soutenabilité des finances publiques de chaque pays. Les progrès réalisés en direction de l’objectif à moyen terme et le respect de cet objectif font l’objet d’une évaluation globale prenant pour référence le solde structurel et comprenant une analyse des dépenses, déduction faite des mesures discrétionnaires en matière de recettes, conformément au pacte de stabilité et de croissance révisé;

0,5% de déficit structurel, avec évaluation globale. Hum hum. Et ensuite, si ce déficit structurel est plus haut ?

1. Une partie contractante qui fait l’objet d’une procédure concernant les déficits excessifs en vertu des traités sur lesquels l’Union européenne est fondée, met en place un programme de partenariat budgétaire et économique comportant une description détaillée des réformes structurelles à établir et à mettre en œuvre pour assurer une correction effective et durable de son déficit excessif. Le contenu et la forme de ces programmes sont définis dans le droit de l’Union européenne. Leur présentation pour approbation au Conseil de l’Union européenne et à la Commission européenne ainsi que leur suivi auront lieu dans le cadre des procédures de surveillance existantes en vertu du pacte de stabilité et de croissance.

Et bien il faut aller montrer patte blanche à Bruxelles. Mais ça ne s’arrête pas là. Le suite est bien mieux :

2. La mise en œuvre du programme de partenariat budgétaire et économique et des plans budgétaires annuels qui s’y rattachent, fera l’objet d’un suivi par le Conseil de l’Union européenne et par la Commission européenne.

La Commission européenne est invitée à présenter en temps utile aux parties contractantes un rapport concernant les dispositions adoptées par chacune d’entre elles conformément à l’article 3, paragraphe 2. Si, après avoir donné à la partie contractante concernée la possibilité de présenter ses observations, la Commission européenne conclut dans son rapport que ladite partie contractante n’a pas respecté l’article 3, paragraphe 2, la Cour de justice de l’Union européenne sera saisie de la question par une ou plusieurs parties contractantes. Lorsqu’une partie contractante estime, indépendamment du rapport de la Commission, qu’une autre partie contractante n’a pas respecté l’article 3, paragraphe 2, elle peut également saisir la Cour de justice de cette question. Dans les deux cas, l’arrêt de la Cour de justice est contraignant à l’égard des parties à la procédure, lesquelles prennent les mesures nécessaires pour se conformer audit arrêt dans un délai à déterminer par la
Cour de justice.

Paf, saisie de la cour de justice européenne. Avec contrainte, quitte à faire. Mais promis juré, avec l’adoption du TSCG, il n’y a pas de règle d’or et surtout pas de perte de souveraineté nationale. Comme c’est pas dans la constitution française, c’es pas pareil. Même si c’est l’Europe qui contraint. C’est JMA qui le dit, alors…

Mais il reste des économistes un peu mauvais coucheurs pour penser autrement : mais franchement, on ne va pas aller se fier aux dires d’un vieil économiste de l’OFCE pour un traité budgétaire, quand même ?
(Henri Sterdyniak, Directeur du Département économie de la mondialisation à l’OFCE)

Le Traité en question est bien entendu consultable, téléchargeable, ici même : http://european-council.europa.eu/media/639232/08_-_tscg.fr.12.pdf

 

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40 thoughts on “Ayrault et le TSCG : WTF ?”

  1. On se demande pourquoi signer un tel texte puisque JMA a dit à l’assemblée que ce texte ne comportait aucune contrainte, aucune obligation…

    Bref, c’est bien une mise sous tutelle de la politique budgétaire de la France. Un abandon massif de souveraineté.
    Et quasiment sans débat public, c’est beau la démocratie Européenne.
    Si ce n’est pas un coup d’état de la finance sur l’Europe, ça y ressemble.
    Les socialistes sont complices. C’est un motif de renversement du gouvernement.

    C’est une honte. Il est grand temps de se secouer et de lancer un grand mouvement de désobéissance civique des règlements européens, comme le propose Bernard Cassen dans le dernier numéro du Monde Diplomatique.

    Il est plus que temps, ça suffit.

    1. Je me réponds à moi même pour compléter.

      De plus en plus d’économistes, et pas parmi les plus anti-libéraux, commencent à crier haut et fort que ce traité et cette politique d’austérité va nous conduire à la pire catastrophe économique et sociale.
      Et pourtant, par idéologie, bêtise, ignorance crasse, complicité, corruption et j’en passe, les politiques, contre toute évidence, s’obstine sur ce chemin mortifère.

      Pour une affaire de cette importance, les députés sont majoritairement absents de l’hémicycle, n’écoutent pas la colère qui monte. Ils sont totalement autistes, persuadés que les peuples ne savent pas que c’est avant tout pour leur bien que cette construction européenne se fait sans eux.

      Je m’embrouille, je m’énerve, c’est désespérant, ce mépris de nos élus, de nos dirigeants.

      Y aura-t’il un jour un sursaut citoyen à tous ça ?

      1. L’objectif d’un système est de se preserver.
        Le jour ou on a compris ca on a tout compris.
        « le changement viendra d’en bas' » disait-elle (hey je paie une mousse à celui qui trouve de qui c’est).
        Donc en attendant ca mieux vaut juste developper ses compétences dans un domaine qui aidera ce changement.
        Je te laisse le choix : Agriculture, sécurité informatique, logistique, chimie, stratégie, diplomatie, travail du bois/cuir, connaissance flore/faune, etc…

        1. C’est pas keny arkana ???????

          Comme d’hab le matin avant d’aller au taff je me met un kawa devant bfmtvmerde histoire de bien avoir la rage et bienmesurer quotidiennement la propagande…

          Bah pas un ou si peu mot sur le tscg, le contraire aurait été étonnant…
          D’un autre coté si mot il y aurait eu je parie ce que vous voulez que la question de fond n’aurait pas été abordé au profit de pseudo détail technique…

          Faut dire aussi que l’actualité est chargé, la ligue des champions, les mecs au hand qui aurait grugé, la compagne de hollande qui dit regretter son tweet, les 2 jeunes lynchés vers grenoble…

          Le meilleur c’est que l’animateur a réussit à glisser un petit « et oui encore une actualitté bien chargé ce matin »…

          La fabrication du consentement putain….

      1. Bien naïf en politique est celui qui n’a pas compris ce qu’est ce Front de Gauche, et à quel point il est sans peuple, et pire que tout porté en réalité à bouts de bras par ceux là même qui veulent que rien ne change au noeud gordien du problème, car c’est leur gagne pain et leur minable fierté,
        je veux parler du noeud Démocratie.

        1. Heu… Au delà des grandes phrase du genre « tous pourris », il va falloir un minimum argumenter et donner des exemples si tu veux être crédible…

          Je ne dis pas qu’ils sont géniaux et sont la solution à tous nos problème mais simplement, qu’à mon avis, c’est les seuls politiciens qui peuvent faire avancer les choses dans le bon sens. Personnellement, je souscris à une très grande partie des discours de Mélenchon (alors que je me tape la tête contre les murs quand j’entends parler les autres) même si il manque des combats essentiels (véritable démocratie, revenu de base, …). Il faut aussi voir qu’il doit rester relativement mesuré dans ses propos (déjà qu’il est qualifié d’extrémiste!) pour espérer rassembler le plus de monde possible. Le système est fait ainsi, et c’est le seul à vouloir le changer (VIème république et assemblée constituante).

          1. J’aime une citation de Zygmunt Bauman :

            « Les problèmes sont globaux et la politique locale, le lien entre pouvoir et politique est desserré. »

            En fait c’est pas que la citation que j’aime…..

          2. Silu, vas y mollo et dans la nuance stp, les grandes phraseS du genre « tous pourris »,
            je ne les pense et écris jamais contrairement à ce que tu sous entends.
            C’est tellement petit ces phrases, et ça reflète une absence d’analyse et de calme.
            Bref, ça ne me plait pas.
            J’espère que c’est clair à présent.

            Après sur le reste de ce que tu dis, que dire.
            Crédible ? Ouaih, faudrait, mais bon, je n’ai rien à me prouver, « ils » ont essayé de m’acheter -;) Et puis écrire longuement m’est pénible, entre nous hein.

            Quant au cas « Mélenchon », ma fois, deviens mature un peu.
            Sinon tu vas finir que Copperfield il fait vraiment voler des enclumes -;)

            Amicalement, et respect sincère pour tes connaissances et tes apports très éclairants concernant la technique financière

          3. @Amicalement désolé pour le « tous pourris » qui était peut être un peu caricatural mais c’est vraiment l’impression que j’ai eu en te lisant. Quelles sont les alternatives politiques que tu soutiens ? Quel politicien pourrait faire avancer les choses selon toi ? En dehors de Mélenchon et du FDG, je ne vois pas grand monde (mais je suis ouvert sur la discussion).

            Qui est le « ils » ont essayé de m’acheter ? Tu peux donner des détails ?
            Et que reproches-tu à Mélenchon ? Je ne vois pas en quoi le soutenir et dire que c’est le seul à proposer un changement du système que nous dénonçons tous et immature. D’ailleurs, je ne vois pas en quoi on pourrait être en désaccord sur ce point.

            Après, on est d’accord que mettre une fois un bulletin dans l’urne ne suffit pas, il faut faire ce qu’on peut à coté pour faire évoluer les choses (d’où mes articles), mais l’un n’empêche pas l’autre…

  2. Non, mais tant que personne n’aura compris que le PS, c’est comme le centre gauche du 19e siècle, une partie de droite, ne soyez pas étonnée de ce qu’ils font. Il faudrait vraiment que tout le monde regarde les vidéos d’archives d’Henri Gillemin à la Télévision Suisse Romande (ici: http://gillemin.blogspot.fr/ de Napoléon à France 1940) pour avoir en tête ce qui s’est déjà passé. Car pour comprendre le présent et envisager de comprendre le futur, il faut au moins connaître ce qui c’est passé par le passé, sinon c’est comme croire au Messie, et je vous laisse deviner ce que nous ferons croire et faire nos prêtres actuels i.e. les financiers.

  3. Amicalement on 3 octobre 2012 at 8 h 08 min

    Pas lu encore, mais in anticipo ;)

    Scoop :

    Je suis convaincu que le système démocratique actuel est à bout de souffle, qu’il génère des politiciens qui n’ont plus l’art et la manière de faire de la POLITIQUE, et que l’aboutissement de la « crise » que nous connaissons est l’invention d’une nouvelle forme de démocratie, par une remise en cause EN PROFONDEUR de la philosophie politique et des formes institutionnalisées actuelles.

    1. Combattre un système en place depuis quasi 5 siècles, au combien nocif mais avec une faculté d’adaptation à faire palir les extrêmophiles demandera beaucoup plus qu’une simple crise…

      La destruction des liens est un élement déterminant, et je crois qu’on n’en mesure toujours pas la « porée »…

      1. Parmi les « lucides » que j’ai pu croiser, les plus pessimistes parlent de 50 ans, les plus optimistes disent ça peut arriver n’importe quand dès à présent le déclic.

        Moi, je « veille ».

        Et je vois d’un très mauvais oeil les promenades encadrées par des collabos vendus le dimanche.

        Et comme je l’ai déjà dis je regarde depuis de longs longs mois avec admiration le peuple espagnol si créatif, et si « largement » émancipé des appareils pour mollusques, ces bâtons plantés dans la vase gluante.

        Tiens, je suis d’humeur poétique aujourd’hui, je vais écrire une lettre d’amour, tiens :)

        1. Erf je dois être un pessimiste alors…. pourtant j’ai vraiment foi en la vie quoi !

          Admiratif des mouvements en Amsud, j’avoue – sans faire de parallèle hasardeux – avoir une certaine admiration également pour le « peuple espagnol ».

          Ayant nettement moins de « connaissances » sur l’afrique ou l’asie j’avoue que j’ai du mal à avoir un « avis »… bien qu’un pote travaillant sur l’afrique m’a dit que depuis quelques temps il « ressent » un truc… bref

          Cependant de façon globale, je ne peux m’empêcher de penser que le « système » est bien en place, hier moins qu’aujourd’hui et demain encore un peu plus…

    1. Bof si ce n’est que des initiatives individuels (c’est ce que je comprend par le « essayes » et pas « essayons ») elles le servent plus qu’elles le desservent….
      Enfin à mon sens bien sur ;)

    2. « La dictature c’est « tais-toi », la démocratie c’est « cause toujours »… » Coluche

      Là où ça devient grave aussi c’est lorsque tu essayes de critiquer on te classe directement dans les fous, adeptes de la théorie du complot! L’étape d’après c’est de te mettre une étiquette FN… Dur de discuter sereinement dans un tel cadre…

      1. Oui Silu, il y a des « filtres » à connaitre pour permettre un dialogue / débat de fonds, ou à défaut l’empêcher.

        Ceux que tu cites sont fréquement utilisés, il y en a d’autres comme l’accent mis sur la technique / technicité pour occulter complètment le fonds…

        1. Je suis d’accord, c’est d’ailleurs largement utilisé en finance…

          Lorsque ça vient de personnes ayant un intérêt à ce qu’il n’y ait pas de débat (médias, lobbies, politiciens…) je peux comprendre. Quand ça vient du mec dans la rue qui n’a aucun intérêt à empêcher le débat (mais qui a été formaté et n’arrive pas à réfléchir par lui-même), ça m’énerve !!!

          1. A chaque fois que j’écoute cette chanson je bouttttttt quoi…

            « Know Your Enemy » Rage Against The Machine

  4. Yovan, je me permets.

    J’ai été interrogé par le titre, et certains passages de ton artillet, il y a comme un fork pour Reflets qui là interroge « hacking ». Première impression : pas sûr du tout que la sortie de fork esquissée soir pertinente, première impression.

    Du coup, sous ma douche, longue ma douche, je vais m’interroger.

    Bonne journée à toi.

    1. Bon, je suis sorti de ma douche. J’ai la peau flétrie je te dis pas, on dirait ma grand mère.

      Je ne crois pas que ce soit une bonne sortie de fork le focus sur le nom du premier machin, sur ce parti, etc.

      Le public (dont moi) de Reflets a largement de quoi lire ailleurs dans ce « style ».
      De plus ce style et ces références activent dans les têtes des lecteurs un ensemble de champs conceptuels qui me semblent datés et dévoyés, et qu’il convient je crois de hacker.

      Pardon, pardon, glurp, ce n’est que mon avis, pas le tracto pelle, noooon, pas le tracto peeeeeelle ;)

    1. Des signaux me font dire que quelques 50.000 puissants ont donné un feu vert à quelqu’un qui bien que tournant sous windows 3.1 pourrait avoir une certaine affinité de type démocratique avec le peuple des internautes citoyens et des citoyens internautes.
      A confirmer, et des 2 côtés bien entendu, et tout autour de Reflets il y a peut être bien un des deux côtés.

      Par ailleurs bien qu’aux troupes encore clairsemées mais potentiellement nombreuses un général qui a une tâche bien précise à remplir sort peu à peu dans la lumière.

      MDR ;)
      Je décoooonne

  5. Hier soir alors que pas mal de monde était couché, FRANCOIS ASSELINEAU ets passé pour la première fois sur france 3 « ce soir ou jamais » avec l’aide de Mr Jorion ils ont mis à mal le discour des européiste, notamment Mr Cohen qui à rougi devant ses propres mensonges, il a reconnu a demi mot que l’euro n’était pas fait pour marcher depuis le début… Je suis peut etre naif, mais j’ai l’impression que la vérité va éclater, il ne vont plus pouvoir la contenir bien longtemps. Au vu de ce qui se passe en espagne, et que l’Allemagne leur GRAND modèle est en train de souffrir aussi, la théorie européiste a du plomb dans l’aile…

      1. Je suis bien d’accord, depuis longtemps je me demande pourquoi (faussement naif) l’injection de liquidité ne se fait pas par le bas. En gros tu crédites le compte de TOUS les gens qui ont moins de 5000€ sur leur compte de quelques milliers d’euros. Ca c’est une vrai création monétaire permanente au contraire de ce que fait la BCE en pretant au banques qui ne le redistribue pas dans l’économie locale, ils ont une bonne excuse en plus, « on ne fait pas boire un ane qui n’a pas soif », on ne peut pas forcer les gens les gens a faire des crédit. On s’apercoit donc que par construction ce systeme monétaire est PRO cyclique, quand ça va bien l’argent coule a flot sous forme de credit, quand ça va mal la masse monétaire décroit car les gens sentant que ça va mal ne font plus credit, ils se contente de rembourser. et comme le savent les économistes spécialisés dans les questions monétaires il n’y aura plus 1 rond sur les compte en banque avant que tout le monde ait fini de rembourser…). Pour moi le TSCG va vraiment dans le sens machiavélique de cette mécanique qui obligera l’etat à retirer encore plus de masse monétaire et donc globalement les gens auront encore moins d’argent dans leur poches (il reste toujours des inégalités qui ont explosées sur 20 ans à lisser bien sur)

        1. Ouaip, en gros. En plus l’Etat verra diminuées ses recettes encore plus, entrainant en retour un abaissement des revenus des français, etc etc c’est autodestructeur.

          Le hic dans cette histoire me semble être comment stopper cette spirale sans que l’ensemble du système financier s’écroule, parce que là ça devient très dangereux socialement et politiquement.
          Je n’ai vue comme solution satisfaisante que celle de garantir un minimal des dépots, gros rabotage sur quasi toutes tranches de déposants. Gros hic, les « informés » le savent, et ils achètent du dur à tire la rigo depuis pas mal de temps. Il faudrait « niveler » à ce niveau aussi, on ne peut laisser une société redémarrer dans des conditions un peu saines avec de telles inégalités de départ, surtout quand ces sommes énormes investies dans du dur ont été acquises au travers de placements spéculatifs sur des produits dérivés à la con pendant que ça marchait encore.

          Autre soucis, les tueurs en coulisse ne verraient pas d’un si mauvais oeil que ça se passe ainsi à mon avis, je veux dire qu’il y ait effondrement. Ils ont anticipé, et les extrêmes de droite qui montent de ci de là ne doivent pas leur déplaire.

          Etc, complexe.

          Là où ces trucs genre MES ou TSCG me font bondir aussi, c’est dans leur dimension politique, je suis sensible à la dimension politique des choses : ils sont illégitimes et inconstitutionnels, et l’aval du CC met au point final à la définition du niveau de gangrène atteint pas la démocratie et ce système usé à la corde des « politiciens de profession » et des « partis ».

          Sortir de UE est vital et un passage obligé vers quoi que ce soit d’autre de positif pour les 500 et+ millions de personnes qui vivent sur ce continent. Le premier grand pays qui le fera, et entrainera le collapse de ce monstre, sera glorifié dans l’histoire. Amen.

          Et ceux qui auront collaboré jusqu’au bout seront maudits, n’est ce pas m’ssieur le « premier » que je méprise au point que écrire son nom est un service que je ne veux pas lui rendre, il est « inexistant » « nul » « non avenu » et « à oublier », comme ses semblables ;)

          En gros, c’est une partie de mon point de vue nick tesla (j’aime bien ton pseudo).

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