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par Antoine Champagne - kitetoa

Projet Emblème : Nouvel Habitat remporte deux procès devant la cour administrative d'appel

D'autres procédures sont toujours en cours

Comme en première instance, le promoteur au coeur du projet Emblème, a gagné deux procès. L'un portait sur la décision permettant à la ville de céder un terrain, l'autre sur la validité du permis de construire. Un revers pour les opposants au projet.

Le projet d'immeuble Emblème - Copie d'écran

La société Nouvel Habitat, qui porte le projet controversé de projet Emblème, a remporté deux procès devant la cour administrative d'appel. Le premier portait sur une décision en conseil municipal permettant de céder un terrain nécessaire à la construction et d'en fixer le prix. Le second, concernait la validité du permis de construire attribué à Nouvel Habitat par les équipes de l'ancien maire Laurent Hénart. Dans les deux cas, Nouvel Habitat avait remporté le procès en première instance. Dans les deux cas, les décisions de première instance sont confirmées.

Dans un e-mail auquel étaient jointes les deux décisions, Alexis Merlin, président de Nouvel Habitat indique qu'« avec ces deux décisions, la Cour Administrative d’Appel de NANCY rappelle le droit applicable et sécurise ainsi les autorisations rendues par l’ancienne municipalité sur le dossier Emblème. Après le séisme médiatique de ces derniers mois, elle se prononce indirectement sur les conditions du retrait du permis de construire modificatif délivré le 29 juin 2020 par l’ancienne municipalité en invalidant implicitement la décision prise le 29 septembre 2020 par M. le maire, M. Mathieu Klein. Pour mémoire, M. Mathieu Klein, alors candidat, avait déclaré en plein second tour des élections municipales que "tout ce qui sera en son pouvoir en tant que maire sera mis en œuvre pour empêcher ce projet de voir le jour" (Lorraine Actu 5/06/2020). Le "fait du prince" politique est...

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