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"Allo ? Tu sais quoi, je suis dans un congrès de juristes sur les nouvelles technos et devine quoi, on parle de toi ! Si, si, la jurisprudence Tati/KItetoa ! T'est une star". Ce coup de fil, je l'ai reçu des dizaines de fois. Et pour tout vous dire, je me serais bien passé d'être une star de ce genre. Deux ans de bataille judiciaire, une condamnation pour piratage informatique, quelques cheveux blancs, des centaines d'heures passées à préparer sa défense... Bien entendu, j'ai gagné in fine.
Ce coup de fil, je l'ai reçu des dizaines de fois.
Et pour tout vous dire, je me serais bien passé d'être une star de ce genre. Deux ans de bataille judiciaire, une condamnation pour piratage informatique, quelques cheveux blancs, des centaines d'heures passées à préparer sa défense... Bien entendu, j'ai gagné in fine. Bien entendu, la jurisprudence Tati/Kitetoa est une bonne chose pour les internautes. Bien entendu, cela valait le coup. Mais à quel prix ? A l'époque, la solidarité des internautes était un peu moins développée et c'est quasiment seul, avec mon avocat, Olivier Iteanu, que j'ai préparé ma défense.
Dans l'ombre, le Parquet de Paris travaillait pour ma relaxe. Un magistrat curieux et éclairé ne voulait pas d'une jurisprudence qui créerait une incertitude juridique pour tous les internautes. Dans son esprit, il était impossible qu'un internaute puisse être condamné sur la base du RFC6996 (bis).
Cette problématique du RFC6996 (bis) tenait tellement à coeur du Parquet que celui-ci avait même, chose particulièrement rare, émis un communiqué de presse.
Le changement, c'est maintenant, le Parquet de Paris a décidé, dans l'affaire ANSES/Ministère public versus Bluetouff de suivre une démarche radicalement inverse pour des...