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par Antoine Champagne - kitetoa

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"Allo ? Tu sais quoi, je suis dans un congrès de juristes sur les nouvelles technos et devine quoi, on parle de toi ! Si, si, la jurisprudence Tati/KItetoa ! T'est une star". Ce coup de fil, je l'ai reçu des dizaines de fois. Et pour tout vous dire, je me serais bien passé d'être une star de ce genre. Deux ans de bataille judiciaire, une condamnation pour piratage informatique, quelques cheveux blancs, des centaines d'heures passées à préparer sa défense... Bien entendu, j'ai gagné in fine.

"Allo ? Tu sais quoi, je suis dans un congrès de juristes sur les nouvelles technos et devine quoi, on parle de toi ! Si, si, la jurisprudence Tati/KItetoa ! T'est une star".

Ce coup de fil, je l'ai reçu des dizaines de fois.

Et pour tout vous dire, je me serais bien passé d'être une star de ce genre. Deux ans de bataille judiciaire, une condamnation pour piratage informatique, quelques cheveux blancs, des centaines d'heures passées à préparer sa défense... Bien entendu, j'ai gagné in fine. Bien entendu, la jurisprudence Tati/Kitetoa est une bonne chose pour les internautes. Bien entendu, cela valait le coup. Mais à quel prix ? A l'époque, la solidarité des internautes était un peu moins développée et c'est quasiment seul, avec mon avocat, Olivier Iteanu, que j'ai préparé ma défense.

Dans l'ombre, le Parquet de Paris travaillait pour ma relaxe. Un magistrat curieux et éclairé ne voulait pas d'une jurisprudence qui créerait une incertitude juridique pour tous les internautes. Dans son esprit, il était impossible qu'un internaute puisse être condamné sur la base du RFC6996 (bis).

Cette problématique du RFC6996 (bis) tenait tellement à coeur du Parquet que celui-ci avait même, chose particulièrement rare, émis un communiqué de presse.

Le changement, c'est maintenant, le Parquet de Paris a décidé, dans l'affaire ANSES/Ministère public versus Bluetouff de suivre une démarche radicalement inverse pour des faits similaires.

Toute la communauté Internet crie au scandale, toute la communauté demande à Bluetouff d'aller en cassation pour éviter une jurisprudence stupide et dangereuse. Allez, Bluetouff, vas-y. On te suit !

Pour avoir été dans la même situation, je sais combien il est difficile de ne pas prendre ce combat à bras le corps, il y a comme une sorte de responsabilité à devoir mener cette lutte contre l'irrationnel. Nous savons qu'en termes technique il n'y a pas eu de piratage et qu'une telle condamnation est inique.

Mais nous savons aussi que Bluetouff et Reflets partent pour un combat long et épuisant.

Cette fois, il y a effectivement des gens pour nous soutenir. Dans la presse, dans le monde judiciaire, des particuliers qui veulent bien nous aider financièrement pour le pourvoi en cassation (c'est cher).

Mais ceux qui passeront des heures et des heures à préparer la défense... C'est nous...

Alors oui, nous allons y aller. Ne sommes-nous pas des rainbow hats ? Nous allons y aller pour tenter d'éviter une jurisprudence stupide. Pour essayer de sécuriser juridiquement l'utilisation de Gogleuh. Pour aider à façonner un Internet qui nous ressemble, où il n'y a ni lojins, ni Gogleuh, où l'on peut suivre un lien Google sans risque d'être condamné sur la base du RFC6996 (bis).

Mais nous allons vous demander de l'aide. Financière et médiatique. Il nous faut financer le pourvoi et surtout, il nous (vous) faut faire de la pédagogie. Expliquer les dangers du RFC6996 (bis).

Vous êtes prêts ?

On y va.

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