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par Antoine Champagne - kitetoa

Accord sur le nucléaire iranien : faites ce que je dis, pas ce que je fais

C'est une évidence : moins il y aura de pays détenant la bombe nucléaire, mieux le monde se portera. Si l'accord entre l'Iran et le reste du monde sur son développement nucléaire peut enrayer son accès à la bombe, tant mieux. Ceci dit, il est intéressant de voir comment les Etats-Unis se conforment aux enquêtes de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIAIE). Un vieux document (août 2005) de l'armée américaine tombé entre les mains de Reflets, va nous y aider.

C'est une évidence : moins il y aura de pays détenant la bombe nucléaire, mieux le monde se portera. Si l'accord entre l'Iran et le reste du monde sur son développement nucléaire peut enrayer son accès à la bombe, tant mieux. Ceci dit, il est intéressant de voir comment les Etats-Unis se conforment aux enquêtes de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIAIE). Un vieux document (août 2005) de l'armée américaine tombé entre les mains de Reflets, va nous y aider.

L'accord sur le nucléaire iranien a été salué par Barack Obama et la presse s'en est fait l'écho :

Barack Obama s'est félicité de cette entente "historique" avec l'Iran qui, si elle aboutit à un accord final d'ici le 30 juin, "l'empêchera d'obtenir l'arme nucléaire". "L'Iran a donné son accord pour un régime de transparence et les inspections les plus approfondies jamais négociées dans l'histoire des programmes nucléaires", a poursuivi le président américain. Répondant par avance à ses détracteurs, Barack Obama a assuré que l'Iran serait "plus inspecté que n'importe quel autre pays dans le monde". "Si l'Iran triche, le monde le saura", a-t-il lancé.

Quand il parle de régime de transparence avec les inspections les plus approfondies jamais négociées, il sait visiblement de quoi il parle. Son pays a signé un accord du même type en 1977, entré en vigueur en 1980.

National Security Exclusion

Mais les Etats-Unis ont une vision personnelle de la transparence à appliquer lorsque l'AIEA vient inspecter le pays. Un projet d'instruction du ministère de la Défense détaille un aspect de l'accord passé avec l'AIEA permettant d'éviter que les visites de l'agence portent sur certain nombre de lieux. En clair, pas question pour les inspecteurs de s'approcher, même de loin, de :

"Applying the NSE under the U.S.-IAEA Additional Protocol (AP): The Department of Defense shall apply the NSE to exclude IAEA access under reference (c) to all DoD-owned or -leased spaces, structures, facilities, installations, or land as well as all DoD-funded programs, activities, or information associated with military, national security, or homeland defense, including: operations and training; intelligence; materiel production, maintenance, and supply; research, development, test and evaluation; and infrastructure and personnel. The Department of Defense shall also apply the NSE to exclude any other government- or contractor-owned or operated activity, location, or information from U.S. declaration requirements and IAEA complementary access where their proximity to, or association with, a DoD equity could result in IAEA access to that defense equity."

Le NSE correspond au "National Security Exclusion", un droit unilatéral des Etats-Unis à exclure un accès de l'AIEA aux activités ayant un importance pour la sécurité nationale, à des lieux ou des informations associés à ces activités. Grosso-modo, n'importe quoi, au bon vouloir des autorités américaines.

Comme l'évoque d'ailleurs l'accord, les Etats-Unis peuvent très bien transporter du matériel nucléaire sur un site exclu du champ des visites :

"However, other provisions required adaptation in light of fundamental differences between the terms of the U.S. offer and the obligations of non-nuclear weapon states party to the NPT. These differences reflect several facts: 1) The U.S. offer excludes activities of direct national security significance and does not contain any limitations on use of nuclear material by the United States. (Therefore, the agreement provides that at any time the United States can remove a facility from the list of those eligible for safeguards should the facility become associated with activities of direct national security significance, and the United States can transfer nuclear material from eligible facilities to any location including non-eligible facilities.) 2) The United States has sole authority to decide which U.S. facilities are eligible for safeguards, and the IAEA has sole authority to decide which eligible facilities will be selected for safeguards (although the IAEA is obliged to take into account the requirement that the U.S. Government avoid discriminatory treatment between U.S. commercial firms similarly situated). 3) The United States had made separate commitments to provide to the IAEA, for safeguards purposes, information on imports and exports of nuclear material."

La transparence, c'est super, mais il ne faudrait pas abuser.

L'autre blague contenue dans l'accord passé avec l'Iran se trouve en page 142 du document. Sans être aussi explicite que cela, le texte contenu dans cette page évoque une coopération des pays occidentaux, Etats-Unis en tête bien entendu, avec l'Iran pour sécuriser ses lieux liés au nucléaire. En d'autres termes, après avoir très probablement saboté des centrifugeuses avec Stuxnet, les Etats-Unis vont former les Iraniens à la protection des mêmes centrifugeuses. Un détail qui n'a pas échappé aux opposants viscéraux à tout accord avec l'Iran aux Etats-Unis. Pourtant, la blague est drôle et pour un peu on pourrait la qualifier de blague de Geek. C'est dire...

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